Conseil Municipal du 12 février 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W96 Page 087Séance du 12 février 1993 - Registre 169W96 Page 087 - Délibération
169W96 Page 090Installation d'un nouveau Conseiller Municipal. - Registre 169W96 Page 090 - Délibération
169W96 Page 091Vœu concernant l'emploi à Chelles. - Registre 169W96 Page 091 - Délibération
169W96 Page 092Vœu concernant l'emploi à Chelles. (suite) - Registre 169W96 Page 092 - Délibération
169W96 Page 093Régime indemnitaire du personnel de la filière Médico-Sociale. - Registre 169W96 Page 093 - Délibération
169W96 Page 095Le complément de rémunération. - Registre 169W96 Page 095 - Délibération
169W96 Page 096Convention avec le centre de gestion pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1993. - Registre 169W96 Page 096 - Délibération
169W96 Page 097Location d'un banc-photos. Contrat à passer avec la société ARGOS. - Registre 169W96 Page 097 - Délibération
169W96 Page 098Z.A.C. de la Tuilerie. Bilan de la concertation préalable à la modification de la Z.A.C.. - Registre 169W96 Page 098 - Délibération
169W96 Page 099Z.A.C. de la Tuilerie. Bilan de la concertation préalable à la modification de la Z.A.C. (suite) - Registre 169W96 Page 099 - Délibération
169W96 Page 100Z.A.C. de la Tuilerie. Modification de la zone d'aménagement concerté. - Registre 169W96 Page 100 - Délibération
169W96 Page 101Z.A.C. de la Tuilerie. Modification de la zone d'aménagement concerté. - Registre 169W96 Page 101 - Délibération
169W96 Page 102Z.A.C. de la Tuilerie. Modification de la zone d'aménagement concerté. - Registre 169W96 Page 102 - Délibération
169W96 Page 103Z.A.C. de la Tuilerie. Adoption du dossier de réalisation modifié. - Registre 169W96 Page 103 - Délibération
169W96 Page 104Z.A.C. de la Tuilerie. Adoption du dossier de réalisation modifié. (suite) - Registre 169W96 Page 104 - Délibération
169W96 Page 105Z.A.C. de la Tuilerie. Avenant à la convention de concession entre la S.E.S.M. et la Commune et son cahier des charges. - Registre 169W96 Page 105 - Délibération
169W96 Page 106Z.A.C. de la Tuilerie. Avenant à la convention de concession entre la S.E.S.M. et la Commune et son cahier des charges. (suite) - Registre 169W96 Page 106 - Délibération
169W96 Page 107Z.A.C. de la Tuilerie. Avenant à la convention de maitrise d'œuvre avec la S.E.S.M. pour l'étude de V.R.D. - Registre 169W96 Page 107 - Délibération
169W96 Page 108Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentées par des commerçants. - Registre 169W96 Page 108 - Délibération
169W96 Page 109Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentées par des commerçants. - Registre 169W96 Page 109 - Délibération
169W96 Page 110Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentées par des commerçants. - Registre 169W96 Page 110 - Délibération
169W96 Page 111Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentées par des commerçants. - Registre 169W96 Page 111 - Délibération
169W96 Page 112Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentées par des commerçants. - Registre 169W96 Page 112 - Délibération
169W96 Page 113Convention de collaboration pour le fonctionnement des P.A.I.O. - Registre 169W96 Page 113 - Délibération
169W96 Page 114Demande de subvention au Conseil Général pour gros travaux dans les écoles. - Registre 169W96 Page 114 - Délibération
169W96 Page 115Demande de subvention au Conseil Général pour gros travaux dans les écoles. (suite) - Registre 169W96 Page 115 - Délibération
169W96 Page 116Avis du Conseil Municipal pour la création de périmètres d'espaces naturels sensibles sur la Commune. - Registre 169W96 Page 116 - Délibération
169W96 Page 117Avis du Conseil Municipal pour la création de périmètres d'espaces naturels sensibles sur la Commune. (suite) - Registre 169W96 Page 117 - Délibération
169W96 Page 118Approbation d'un avenant à la convention des permanences de psychologue à la crèche collective. - Registre 169W96 Page 118 - Délibération
169W96 Page 119Approbation d'un avenant à la convention des permanences de psychologue à la crèche familiale. - Registre 169W96 Page 119 - Délibération
169W96 Page 120Convention avec la fédération des sports de glace. - Registre 169W96 Page 120 - Délibération
169W96 Page 121Tarifs du centre nautique Municipal. - Registre 169W96 Page 121 - Délibération
169W96 Page 122Tarifs du centre nautique Municipal. (suite) - Registre 169W96 Page 122 - Délibération
169W96 Page 123Classement de plusieurs voies de desserte de la Z.A.C du Mont-Chalats dans la voirie communale. - Registre 169W96 Page 123 - Délibération
169W96 Page 124Demande de subvention pour travaux de sécurité et d'entretien au centre culturel. - Registre 169W96 Page 124 - Délibération
169W96 Page 125Conseil du 12 février 1993. Gymnase du lycée . Avenant à marché avec la société G.T.M. pour la construction d'un mur d'escalade. - Registre 169W96 Page 125 - Délibération
169W96 Page 126Voirie communale. Programme 1993. 1ère tranche approbation du D.C.E. - Registre 169W96 Page 126 - Délibération
169W96 Page 127Convention avec Geforme 77 pour mise à disposition d'une salle du Parc du Souvenir. - Registre 169W96 Page 127 - Délibération
169W96 Page 128Réhabilitation des H.L.M. Turgot par L'O.P.H.L.M. Participation de la Commune. - Registre 169W96 Page 128 - Délibération
169W96 Page 129communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W96 Page 129 - Délibération